J.O. 60 du 11 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04801

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Arrêté du 26 février 2004 portant nomination, renouvellement et titularisation


NOR : DEFS0400206A



Par arrêté de la ministre de la défense en date du 26 février 2004 :

I. - Le titre de peintre titulaire des armées, spécialité peintre de l'armée, est attribué à compter du 1er janvier 2004 aux peintres agréés suivants :

M. Lejeune (Philippe).

M. Muguet (Denys).

M. Zacchi (Jean-Marie).

II. - Le titre de peintre agréé des armées, spécialité peintre de l'armée, est renouvelé pour une période de trois ans à compter du 1er janvier 2004 à M. Debusschere (Christoff).

III. - Le titre de peintre agréé des armées, spécialité peintre de l'armée, est attribué pour une période de trois ans à compter du 1er janvier 2004 aux artistes suivants :

M. Abba (Claude).

M. Dauptain (Laurent).

M. Kwon (Yong Man).

M. Le Corre (Christian).